La Haute Qualité Environnementale est une démarche sui vise à limiter à court et à long terme les impacts environnementaux d'une opération de construction ou de réhabilitation, vie saine et confortable. Les maîtres D'ouvrage disposent d'un meilleur contrôle de l'acte de bâtir en structurant leurs objectifs autour de quatorze cibles.

Maîtriser les Impactes sur l'Environnement Extérieur :

L'éco-construction (relation harmonieuse des bâtiments avec leur environnement immédiat, choix intégré des procédés et produits de construction, chantier à faibles nuisances), par L'éco-gestion (gestion de l'énergie, de l'eau, des déchets d'activités, de l'entretien et de la maintenance).

Créer un Environnement Intérieur Satisfaisant :            

Le confort (hygrothermique, acoustique, visuel, olfactif), la santé (qualité sanitaire des espaces, de l'air et de l'eau).

 La « Démarche HQE » comprend 14 cibles :

v  Cibles d'écoconstruction

·         Relations harmonieuses du bâtiment avec son environnement immédiat

·         Choix intégré des produits, systèmes et procédés de construction

·         Chantier à faible impact environnemental

v  Cibles d'Eco-gestion 

·         Gestion de l'énergie

·         Gestion de l'eau

·         Gestion des déchets d'activités

v  Cibles de Confort

·         Confort hygrothermique

·         Confort acoustique

·         Confort visuel

·         Confort  olfactif

        v  Cibles de Santé

       ·         Qualité sanitaire des espaces

       ·         Qualité sanitaire  de l'eau

 Pour Respecter la « Démarche HQE », Le Bâtiment doit atteindre au minimum :

·         3 cibles au niveau très performant (minimum)

·         4 cibles au niveau performant (minimum)

·         7 cibles au niveau de base (minimum)

 Pour Chaque Cible, Il existe Trois Niveau de Performance :

·        Niveau de base, c'est-à-dire le niveau exigé par la réglementation (tous les critères doivent au moins satisfaire ce niveau)

·        Niveau performant, et niveau très performant

Chaque cible selon la manière dont elle est respectée donne O à N (tous les critères ne sont pas notés selon la même échelle)

En France, la démarche HQE a donné naissance à une marque déposée par l'Association HQE. 2 organismes contribuent à en structurer la démarche et à en faire la promotion :

·         L'Association HQE

·         Le CSTB (centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB) est un établissement public français à caractère industriel  et commercial (EPIC), crée en 1947. Il est placé sous la tutelle du ministère de l'Energie, du Développement durable et de la Mer.

Ces organismes ont mis en place un système de certification visant à la délivrance du certificat du droit d'usage de la marque « NF Bâtiments Tertiaires – Démarche HQE ».

Bâtiment

Face au défi majeur du changement climatique, la France a pris des engagements ambitieux en signant le protocole de Kyoto entré en application depuis le mois de février 2005 : le gouvernement s'est engagé à ramener les émissions de gaz è effet de serre moyennes de la période de 2008 à 2012, au niveau de celle de 1990. Actuellement la consommation moyenne annuelle d'énergie du secteur du bâtiment est de l'ordre de 260 kWh d'énergie primaire par m² par an (environ 330kWh pour le résidentiel et environ 550 pour le tertiaire, électricité spécifique  comprise). La contrainte de réduction par 4 des émissions de CO² du secteur du bâtiment à 2050, qui est inscrite dans les objectifs de la loi n° 2005-781 de programme fixant les objectifs de la politique énergétique du 13 juillet 2005, se traduira par l'obligation d'une diminution par 6 des émissions ramenées au m&, compte tenu de l'augmentation du parc de bâtiments.

Basse de Consommation : Concept

Le concept de bâtiment de basse consommation (BBC) repose sur l'utilisation de matériaux et équipements économes en énergie. Parce qu'il vise une consommation énergétique moindre, le bâtiment basse consommation permet d'alléger très significativement le montant des factures (dépenses de chauffage divisées par 3 ou 4…). La consommation énergétique maximale d'un bâtiment de basse consommation neuf est limitée à 50kWh/ m².an (80 kWh /m² / an en rénové), soit 4 fois moins que les exigences actuelles fixées par la RT 2005. Les objectifs de consommation varient toutefois en fonction de la zone climatique et de l'altitude (Exemple : 55kWhEP / m² SHON /an en Bretagne).

 Bâtiment Basse Consommation : Grenelle de l'Environnement

 Les objectifs visés par le Grenelle de l'Environnement par apport au bâtiment basse consommation sont de systématiser les constructions neuves de niveau BBC 2005 dès :

      ·         Fin 2010 pour les bâtiments tertiaires et publics

·         Fin 2012 pour toutes les autres constructions neuves

Notons que chaque années, moins de 500 logements BBC 2005 sont construits en France.

Bâtiment Basse Consommation : Label BBC 2005

Le Label BBC 2005 (label Effinergie) crée par l'Arrêté  du 8 mai 2007, peut être attribué à toute habitation répondant aux exigences  du bâtiment  basse consommation. Le label BBC 2005 est délivré par l'association française Effinergie et par les organismes mandatés par celle-ci (Association QUALITEL et ses filiales CERQUAL et CEQUAMI).

Depuis le 1^er janvier 2009, le crédit d'impôt sur les intérêts d'emprunt est devenu plus avantageux pour les achats de logements répondant aux normes de bâtiment de basse consommation (BBC 2005) :

·         Crédit d'impôt portant sur 7 ans au lieu de 5 ans

·         Taux de crédit d'impôt de 40% sur toute la période

Bâtiment Basse Consommation, Objectifs dans le Neuf

Les objectifs visés par le Grenelle de l'Environnement par apport aux Bâtiment Basse Consommation sont de systématiser les constructions neuves de niveau BBC 2005:

·         Dès fin 2010 pour les bâtiments tertiaires et ceux publics

·         Dès fin 2012 pour toutes les autres constructions neuves

 Ces objectifs visent à réduire de 50% les consommations énergétiques des nouvelles constructions. A noter qu'en 2020, toutes les constructions neuves devront encore évoluer et être à énergie positive donc produire plus d'énergie qu'elles n'en consomment. Depuis le 1^er janvier 2009, un crédit d'impôt de 40% durant 7 ans est accordé aux particuliers qui achètent un logement neuf  répondant aux exigences du label BBC (Bâtiment basse consommation).